La hausse du dollar canadien devrait inciter les entreprises à faire de la R&D ! Comment est-ce possible ? Grâce au crédit d’impôt pour la RS&DE, bien sûr.

On explique : avec un huard plus fort, les coûts de production augmentent. Pour diminuer les coûts, il y a deux stratégies possibles : délocaliser ou optimiser.

Délocaliser se révèle souvent être un exercice, long, périlleux, coûteux et traumatisant tant pour la direction que pour les employés congédiés. Optimiser semble moins drastique, mais coûte cher.

Dans les deux cas, ce ne sont pas des solutions faciles à envisager, surtout si l’on est dans une situation financière précaire. Les projets qui sont approuvés par la direction sont souvent associés à la protection de revenus ou à la protection de marché, plutôt qu’à l’acquisition de nouvelles installations ou structures de coûts.

C’est là qu’intervient l’aide gouvernementale destinée à la RS&DE !

Beaucoup hésitent à se tourner vers ce crédit lorsqu’on parle d’optimisation de chaîne de production. Où est la R&D là-dedans, vous direz-vous ? Tout d’abord, il faut savoir que la définition de ce qu’est la RS&DE diffère de la notion commune de R&D. Même les programmes d’encouragement de la R&D d’autres pays que le nôtre ne la définissent pas de la même façon. Par exemple, le programme français de Crédit d’Impôt Recherche (CIR) met l’accent sur l’innovation. La R&D y est généralement associée. Cette notion d’innovation liée à la R&D est absente du programme canadien qui, lui, met l’accent sur la démarche expérimentale du contribuable.

Le volet DE dans RS&DE, c’est le Développement Expérimental. Dans notre programme canadien, c’est l’avancement technologique visé qui permet, en partie, de qualifier d’activités de développement expérimental certaines des tâches effectuées par les scientifiques de la compagnie.

Vous ne voyez toujours pas le lien avec l’optimisation des chaînes de production ? On y vient.

Les circulaires d’interprétations de l’Agence du Revenu Canada (ARC) expliquent ce qu’est l’Avancement Technologique en ces termes : « c’est l’amélioration même légère, d’une technique, d’un produit ou d’un procédé ». Le lien est clair maintenant : si vous parvenez à prouver que vous visez l’amélioration, même légère, de votre procédé de production, vous pourriez être admissible au crédit d’impôt pour la RS&DE. Bien évidemment, ce seul élément ne suffit pas. Mais c’est une bonne piste de base pour envisager une réclamation.

L’ARC propose même un service d’évaluation préliminaire de projet (EPP) qui vous permet de valider avec un vérificateur scientifique que votre projet (ou tout au moins une partie) pourrait être qualifié.

Voilà donc un très bon moyen de réduire les coûts d’optimisation des procédés de production.

Optimiser les coûts avant d’envisager une délocalisation de la production est une saine pratique de gestion que chaque entreprise technologique devrait envisager. Ne pas inclure le crédit pour la RS&DE dans ce plan serait une erreur !